Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA RENJARDE
DOMAINE DE LA RENJARDE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1731414
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
11/12/2030

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RENJARDE

Déposée le 11 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA RENJARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA RENJARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA RENJARDE domicilié(e) DOMAINE DE LA RENJARDE, 84830 SÉRIGNAN-DU-COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 006 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, M. COPPIN Pierre domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque DOMAINE DE LA RENJARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA RENJARDE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2030.

DOMAINE DE LA RENJARDE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE DES SABLONS , VIGNOBLE DES SABLONS , Domaine de la Gayanne


DOMAINE DE LA RENJARDE, Société à responsabilité limitée - DOMAINE DE LA RENJARDE, 84830 SÉRIGNAN-DU-COMTAT - France - SIREN 998006613


Novagraaf France, M. COPPIN Pierre - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187769 - Publication au BOPI 2000-12-11

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2010 n°2457623 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Inscription le 1 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°541764 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2020 n°2764500 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13

Vins de pays, vins d'appellation d'origine